Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENDEE ONE
SARL JARD C.M

Numéro de dépôt :
3413219
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VENDEE ONE de JARD C.M

Présentation de la marque VENDEE ONE

Déposée le 24 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VENDEE ONE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JARD C.M domicilié(e) Impasse de la Fourrée,85320 ROSNAY - 85320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JARD C.M domicilié(e) Impasse de la Fourrée,85320 ROSNAY - 85320 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JARD C.M a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE LICHAIE DU CHOUAN , la lichette , REMPARTS DES BARONNIES , LA RICHELIEU CHATEAU DE ROSNAY , VENDÉE ONE , Gilles de France


SARL JARD C.M - Impasse de la Fourrée,85320 ROSNAY - 85320 - France


SARL JARD C.M - Impasse de la Fourrée,85320 ROSNAY - 85320 - France


Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453705 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Vêtements, chaussures, chappellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons chaussures de plage, de ski ou de sport couches en matières textiles ; sous vêtements. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchées et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) conserves de viandes ou de poissons, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîte de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir, sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation biscuiterie, gateaux, biscottes ; sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; apparts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières, eaux, minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruits ; sodas apéritifs sans alcool. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et article de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en cartons ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres, journaux, prospectus, brochures ; calendriers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.